LICENCE

Le présent projet, incluant l’ensemble de son code source, ses fonctionnalités, son interface utilisateur ainsi que toute autre composante intellectuelle ou technique, est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et de droits d’auteur.

Toute reproduction, modification, distribution, ou exploitation, qu’elle soit partielle ou totale, sous quelque forme que ce soit et à des fins commerciales ou non, est strictement interdite sans l’obtention préalable d’une autorisation écrite expresse des contributeurs principaux et des titulaires des droits.

L’accès au code source est exclusivement accordé dans un cadre éducatif et non commercial, en lien avec le projet universitaire auquel il est associé. Toute utilisation en dehors de ce cadre, notamment à des fins de reproduction, d’ingénierie inverse, d’extraction ou d’intégration dans d’autres applications ou services, est formellement prohibée.

Toute infraction aux présentes dispositions sera passible de poursuites conformément aux réglementations en vigueur sur la protection des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle, y compris, le cas échéant, des sanctions civiles et pénales.

Pour toute demande d’autorisation spécifique, veuillez contacter les responsables du projet SCO2.