#Constitution ##Préambule L’humanité déclare son attachement aux droits humains tel que définit par la Déclaration universelle des droits de humains de 1948. De plus, elle déclare son attachement à la notion d’interdépendance des systèmes organiques et biologiques de la planète. De plus, elle réaffirme d’être, en plus d’être composé d’un corps physique, de la présence d’une constituante spirituelle. Affirme d’être conscient des acquis communs et des devoirs d’assumer leur responsabilité aux générations futures. Conscient que la liberté de chacun se mesure au bien-être du plus faible.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, l’humanité manifeste la volonté d’adhérer à des institutions nouvelles basées sur l’unité, la paix, le partage, la liberté, l’égalité, de solidarité, de fraternité et d’ouverture. ##Titre I : la République en tant que bien commun ###Article 1 La République est un bien commun qui appartient à tous. Il est du devoir de chacun à veiller à son intégrité et à son bon fonctionnement. En cas de dysfonctionnement, il est du devoir de chaque citoyen d’y remédier, en accords avec les valeurs fondatrices. La République, par le biais des individus la composant, à le devoir de chacun de chacun de veiller à la liberté, de favoriser la prospérité commune, le développement durable, la cohésion sociale et la diversité culturelle du pays. La République, se porte garant de la conservation durable des ressources naturelles et de la préservation de l’environnement, ainsi qu’un ordre juste et pacifique. La République se porte garant de la protection des minorités et des opprimés. La République se porte garant des libertés, sous contrainte qu’elle ne prive pas d’autrui des siennes, que cela soit des générations présentes ou futures. ###Article 2 Le droit est la base et la limite du fonctionnement de l’État. l’activité étatique doit répondre à un intérêt du plus grand nombre. Toute personne responsable d’elle-même contribue à la République selon ses moyens à servir la République et la société. ##Titre II : la préservation des libertés ###Article 3 La dignité et l’intégrité humaine doit être protégé. Tous les humains sont égaux devant la loi. Nul ne doit subir de discrimination selon son origine, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses croyances, ses opinions religieuses, philosophique ou politique, ou d’une quelconque déficience corporelle, mentale ou psychique. L’homme et la femme sont égaux en droit et en fait. l’homme et la femme ont le droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale, et ce qui incombe à l’un doit aussi l’être pour l’autre. La République se porte garant pour la prise de mesures afin d’éliminer les inégalités frappant les personnes handicapées. Tout être vivant a le droit à la vie. La peine de mort est interdite, ainsi que la torture et tout autre traitement ou peine cruels, inhumains ou dégradante. La République se porte garant de la protection des libertés personnelles, notamment l’intégrité psychique et physique, à la liberté de mouvement et à la vie privée. Les enfants et les jeunes ont droit à une protection particulière de leur intégrité et à l’encouragement de l’environnement. Ils exercent eux-mêmes leurs droits dans la mesure où ils sont capables de discernement. ###Article 4 La liberté de conscience et de croyance est garantie, chacun ayant le droit de choisir librement sa religion, de se forger ses convictions philosophiques et de professer individuellement ou en communauté. Chacun est libre d’adhérer à une communauté religieuse et de suivre un enseignement religieux. De plus, nul n’est contraint d’appartenir ou d’accomplir un acte religieux ou de suivre un enseignement religieux. La liberté d’opinion et d’information sont garanties, chacun ayant le droit de former et d’exprimer librement son opinion. La censure est interdite. Le secret de rédaction est garanti. La liberté de l’art est garanti. ###Article 5 Il est du devoir de chacun d’avoir accès à un enseignement qui puisse aider à son développement et à former des citoyens conscients. La liberté de l’enseignement et de la recherche scientifique est garantie. ###Article 6 La liberté de réunion et d’association est garantie. Chacun a le droit d’organiser des réunions, d’y prendre part ou non. Tout le monde a le droit de créer des associations, d’y adhérer et d’y participer. Nul ne peut être contraint d’y adhérer. ###Article 7 La propriété est garantie. La liberté économique est garantie, permettant à chacun d’exercer une profession ou une activité économique. La liberté de se syndiquer pour la défense des intérêts est garantie, ainsi que d’y adhérer ou non. Les conflits sont autant que possible réglés par la négociation et la médiation. La grève sont licites sous réserve de préserver la paix du travail ou de recourir à une conciliation. ###Article 8 Toute personne a le droit d’être jugé équitablement et dans un délai raisonnable. Les parties ont le droit d’être entendues. ##Titre III : fonctionnement de l’État ###Article 9 Tout citoyen âgé d’au moins 21 ans est éligible et est en capacité de voter. La campagne électorale est interdite, afin d’éviter une lutte d’égo dans les élections. Chaque votant choisit, pour l’élection, le nombre de membres nécessaires parmi l’ensemble des individus en âge d’être éligible. Les critères de choix est que ces personnes ont la capacité d’assumer le rôle qui leur est attribué. Les membres ayant le plus de voix sont élus. ###Article 10 Une Assemblée est composée de neuf membres et est responsable de la gouvernance locale. La durée de son mandat est d’un an. Chaque citoyen peut faire une proposition. Elle est débattue durant des séances et est adoptée ou non suite à une concertation menant à un consensus. ###Article 11 L’ensemble des membres des Assemblés forme le Parlement, responsable de l’adoption ou de l’abrogation des lois. Les lois sont proposées soit par un membre du Parlement, soit par le peuple. Elle est débattue durant des séances et est adopté ou non suite à une concertation menant à un consensus. Le Parlement désigne, par mandat impératif et justifiable devant le peuple et ses représentants, un ensemble d’individus capable d’assumer l’exécution des lois. ##Titre IV: révision ###Article 12 Toute initiative de révision de la Constitution appartient au Parlement. Le projet de révision doit être examinée et voté par une majorité absolue. La révision est définitive qu'après avoir été approuvée par référundum. Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu'il est porté atteinte à l'intégrité du territoire ou quand la République est en péril.